Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CHATEAU DU PARC DES DEMOISELLES
Numéro de dépôt :
3066246
Date de dépôt :
17/11/2000
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Présentation de la marque CHATEAU DU PARC DES DEMOISELLES
Déposée le 17 novembre 2000 par LAFAYE GUY & BRIGITTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DU PARC DES DEMOISELLES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAFAYE GUY & BRIGITTE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 octobre 2001 - Rejet total n°333437 - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2001-10-23